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Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Résidus Ménagers de la Vallée du Loing

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Dans la section : Présentation du SMETOM

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Statuts

Statuts approuvés lors du comité syndical du 7 juin 2022 :

DEL 2022-18 Révision des statuts du SMETOM (pdf - 260,69 ko)

DEL 2022-18 Révision des statuts du SMETOM Annexe (pdf - 196,63 ko)

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